Conditions générales de vente

 

Ce site web est exploité par Octone Atelier. Partout sur le site, nous employons les termes « nous », « notre », « nos », « je », « mon », « mes » en référence à Octone Atelier.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE 
En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays. L'utilisation de nos produits à des fins illégales est interdite.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment. Vos informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors du transfert.

SECTION 3 – MODIFICATIONS DES PRIX ET DES SERVICES
Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous de toute modification de prix ou interruption du Service.

SECTION 4 – PRODUITS ET EXPÉDITIONS
Les articles de décoration et meubles sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

• Expédition Déco : Envoi via Chronopost (Tarif : 6 €).

• Expédition Tableaux et Oeuvres d'Art : Envoi via Chronopost (Tarif : 30 €).

• Expédition Meubles : Envoi via Cocolis (Tarif : 100 €). Une facture est transmise automatiquement après chaque achat par voie électronique.

SECTION 5 – DROIT DE RÉTRACTATION (OBLIGATION LÉGALE)
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Pour exercer ce droit, contactez-moi à helene@octoneatelier.fr. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué après réception et vérification de l'état de l'objet.

SECTION 6 – GARANTIES LÉGALES
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 du Code civil.

SECTION 7 – INFORMATIONS PERSONNELLES V
otre soumission d'informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.

SECTION 8 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige non résolu à l'amiable avec notre service client (helene@octoneatelier.fr).

SECTION 9 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées en vertu des lois françaises. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'entreprise (Metz).

SECTION 10 – COORDONNÉES
Octone Atelier – 25, rue de Lorraine, 57070 Metz.
Email : helene@octoneatelier.fr